mardi 11 janvier 2011

Au conseil municipal, ce lundi 10 janvier 2011.

Étaient présents, Bruno Desmarets, maire; Michel Joly, Ghislaine Joly-Pernollet, Françoise Bonneville, adjoints; Odile Santens, Nadia Ouvrier-Buffet, Erick Clément et Enrique Prados, conseillers municipaux. Les élus ont pris connaissance des nouvelles modalités qui vont régir la tenue du registre des délibérations. Le compte-rendu de la réunion du 07 décembre 2011 a été approuvé à l'unanimité. L'assemblée a à l'unanimité décidé d'ouvrir une ligne de crédit avant le vote du budget primitif 2011, ce pour attribuer une subvention à l'Association des Parents d'Élèves . Les frais de clôture du compte bancaire de l'association, Patrimoine chaucerand, ont été adressés à la mairie. Par quatre voix pour, deux absentions et deux voix contre, le conseil a accepté de prendre en charge cette dépense. L'assemblée a autorisé le maire à procéder à l'achat des parcelles des périmètres de protection des captages d'eau des Mouilles, Subondinaz et des Lanchers. L'assemblée l'a également autorisé à procéder à la régularisation de l'emprise de la route du Boule. Dans le cadre du projet, Aubriettes, une lettre a été rédigée à l'adresse des propriétaires actuels . Le maire est autorisé à établir un CDD au bénéfice de Christelle Brun, chargée de l'actualisation du site internet de la commune. Ces quatre dernières délibérations ont été prises à l'unanimité. La réunion s'est terminée par un échange sur les projets pouvant rentrer dans la cadre du Mini-Contrat.

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